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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINFOLLET
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Zero 0 e-liquid
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zero 0 e-liquid
GRAINFOLLET, SAS

Numéro de dépôt :
4111090
Date de dépôt :
08/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/08/2024
Zero 0 e-liquid de GRAINFOLLET

Présentation de la marque Zero 0 e-liquid

Déposée le 8 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINFOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Zero 0 e-liquid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINFOLLET domicilié(e) 88 rue du Neufbourg - 50000 - SAINT LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 649 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINFOLLET, SAS, M. TARGOWLA Bernard domicilié(e) 88 rue du Neufbourg - 50000 - SAINT LO - France.

La marque Zero 0 e-liquid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111090.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zero 0 e-liquid est expirée depuis le 8 août 2024.

GRAINFOLLET a également déposé les autres marques suivantes : ProVape Station E-liquide , e-stop , Station e-liquide


GRAINFOLLET, SAS - 88 rue du Neufbourg - 50000 - SAINT LO - France - SIREN 798649356


GRAINFOLLET, SAS, M. TARGOWLA Bernard - 88 rue du Neufbourg - 50000 - SAINT LO - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 19 mai 2016 - Rejet partiel n°670152 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-19

Boites à cigarettes électroniques ; étuis à cigarettes électroniques ; adaptateur pour cigarette électronique ;

Services de gestion et d'administration d'affaires commerciales dans le domaine de la franchise, du marketing et de la vente de batteries pour cigarettes électroniques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques, chargeurs électriques, boites à cigarettes électroniques, étuis à cigarettes électroniques, diffusion de matériel publicitaire et promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) concernant batteries pour cigarettes électroniques.